ANTHROPOPOTAME

Tolérance

On notera, ces derniers temps, une recrudescence de propos hostiles à l'Islam, à l'occasion entre autres du film "La Journée de la jupe". On entend dénoncer, de ci de là, une "islamisation" de la société française, comme si la cohésion nationale était soudainement en péril alors que nos rapports avec le monde musulman n'ont jamais cessé depuis cinq siècles.

Il y a là un défaut de perspective qui nous empêche de considérer l'Islam sous l'angle qui, justement, nous permettrait de l'accepter et de le mieux comprendre. Je veux parler de l'angle de la tolérance.

Bien souvent, les sociétés occidentales et laïques prétendent donner des leçons à des pays qui se sont pourtant forgé des traditions si ancrées qu'on ne saurait les ébranler sans secouer la cohésion nationale. Et ces traditions, n'en déplaisent aux apôtres de la "tolérance" à tout crin, pourraient nous en remontrer dans certains domaines, en particulier celui de la tolérance.

Voyez par exemple comme le viol est mal perçu chez nous. Les violeurs sont montrés du doigt, parfois condamnés à de lourdes peines, même lorsque ce viol a lieu en famille, entre quatre murs (j'en veux pour exemple le cas de ce grand-père, récemment démis de ses fonctions électives pour avoir "abusé" de son petit-fils). Les députés afghans montrent la voie : une nation parvenue à maturité doit savoir tolérer ces indiosyncrasies familiales, ne pas les juger promptement, ne pas stigmatiser ceux qui s'y adonnent. La diversité culturelle est à ce prix, et l'idée qu'un mari ait droit, après une longue journée de travail, à quelque délassement, semble tomber sous le sens pour peu qu'on y réfléchisse. D'autant que leurs épouses, interdites de travailler, ne connaissent pas les misères de la vie de bureau, ni toutes les frustrations qui en découlent.⁽¹⁾

La lapidation fait également l'objet, en Europe, d'un faux procès ; nous sommes accoutumés à nous focaliser sur la seule victime. Or une lapidation, c'est aussi une foule, 130 personnes au bas mot, qui se donne du bon temps et socialise. Le fait de jeter une pierre (ni trop petite, ni trop grosse) est secondaire par rapport à cela. La cohésion sociale est à ce prix, et l'on ne saurait juger un pays sur ses passe-temps, d'autant plus si ces passe-temps mobilisent des pans entiers de la population, communiant dans un même enthousiasme - je pense à la corrida, dont les opposants ont beau jeu de faire valoir la souffrance du taureau, oublieux de la jubilation du public, toutes générations confondues.

La tolérance est un long apprentissage. Qui se croit tolérant bien souvent en présume. Accepter l'autre, respecter ses manies, ses fredaines, ses fantaisies, c'est là le chemin d'une meilleure coexistence entre les peuples, et la voie d'un monde plus harmonieux.

(1) La loi restreint d'ailleurs l'exercice de ce droit "aux seuls jours ouvrables". Je ne veux pas m'étendre sur la sagesse du législateur car je vais finir par me prendre pour Eolas.

Un génie du mal

Voilà longtemps que j'observe la société française avec stupeur, me demandant comment nous en sommes arrivés là, à cette société fragmentée, non solidaire, scindée en autant de catégories qu'il y a de classes d'âge, de professions, de départements et de religions.

Or je me suis livré à une petite expérience qui a résolu la question. Cette expérience est reproductible, je suggère à mes lecteurs de s'y essayer.

Protocole d'expérimentation

1) Prenez un petit ange tout mignon et tout blond.

2) Appelez-le M. la jolie.

3) Laissez-la cinq heures durant s'efforcer de réserver, au meilleur prix, un trajet Paris-Marseille, d'abord en agence, puis au 0892 XXX, puis sur le site voyages-sncf.com.

Résultat de l'expérience : Dès la troisième heure, en lieu et place de l'ange adorable, vous obtenez un petit démon qui jure et vocifère.

L'expérience est concluante : la SNCF est tombée aux mains d'un Génie du mal (ou a été créée par un Génie du mal), acharné à détruire les humains vivant dans l'Hexagone. Le mal se répand dès lors qu'un citoyen doit voyager en train.

Les aires cérébrales dédiées au Bien, à la solidarité et à la compréhension d'autrui sont démolies progressivement par l'affichage de promotions aberrantes (20 euros pour un trajet effectué la veille ou en 2017), les sautes régulières d'écran, l'affichage d'informations non sollicitées ("Une fois dans le train, mangez cinq fruits et légumes").

Par exemple, prenez soin de taper, dans la zone "destination", le nom "MARSEILLE ST CHARLES". Après cinq minutes d'écran publicitaire ("Veuillez patienter, nous consultons la base de données de Vladivostok"), s'affiche l'alternative suivante :

Veuillez spécifier la gare de destination:

1) MAROILLES LES POISSES (32)

2) MORSAULT SUR YVETTE (47)

3) KUALA LUMPUR (99)

Tâchez ensuite de réserver au meilleur tarif : alors, cela marchait cinq minutes plus tôt, mais maintenant la promotion n'est valable qu'en première classe, au double du prix, et uniquement si vous passez par Genève. Désolé, hihi.

La question se pose ensuite du "voyager ensemble". Le problème est: la promotion réservée au Grand Voyageur que je suis ne s'applique que si j'opte pour un compartiment à bagages, côté toilettes. Le tarif loisir, lui, vaut si vous voyagez sous le bar, accroché aux boggies. Comment faire alors pour que des amants soient réunis ? Eh bien, qu'ils se séparent ! Voyez comme c'est machiavélique.

Bien. vous avez surmonté un certain nombre d'obstacles. Depuis deux heures déjà vous ne supportez plus que l'on vous parle. Vos yeux sont fixés sur l'écran qui vous enjoint de rerererererererecommencer. Vos doigts entraînés tapent et retapent les dates et la destination, et vous croyez déjà pouvoir indiquer le code secret de votre carte bleue (après affichage d'un écran pornographique).

Mais non, malheureux ! Car vous avez oublié que la ruse suprême du démon consiste, après moultes interruptions et tentatives, à vous suggérer d'indiquer votre destination finale, en TER. Admettons qu'il s'agisse de la paisible cité de Saint-Bart. Les concepteurs du site ont compris qu'il fallait démoraliser l'adversaire, afin qu'à la vingtième tentative il achète n'importe quel billet à n'importe quel prix.

C'est pourquoi les promotions sont pensées et planifiées pour ne s'appliquer que pour un bout de trajet. Si vous ignorez lequel et ne fractionnez pas votre achat, malheur à vous ! Le nom de votre destination finale, à n'en pas douter, sera "Légion".

Mais le lecteur, dubitatif, pourrait ne pas me croire (je songe à Mouton et son esprit cartésien, ainsi qu'au Piou, voire à Narayan). Voici donc le résultat de mon enquête, menée au péril de ma vie, voici le graphique qui la résume et atteste mes dires :

 

PS : Fantômette me signale deux rapports intéressants qui confortent mes données :

http://www.bouletcorp.com/blog/index.php?date=20040817

http://www.bouletcorp.com/blog/index.php?date=20040819

Où l'on se brosse les dents

... sur fond de forêt dévastée.

(Monte Pascoal, Terre Indigène Pataxo, 2003)

 

 

 

 

 

 

(Quand un Indien vous prend en photo, il le fait toujours au moment où vous donnez des explications sur le fonctionnement de l'appareil). La preuve en image :

  

Le métier d'anthropologue

D'abord, j'annonce à mes lecteurs bien-aimés que je suis officiellement inscrit en HDR. Il m'en a coûté 342 euros, à bas, à bas, à bas la sélection ! Inutile de vous dire qu'il faut disposer de revenus confortables si l'on souhaite réellement diriger des recherches.

Ensuite - je m'adresse essentiellement à mes jeunes admirateurs - au vu du nombreux courrier de lecteurs récemment pubères et qui hésitent entre les professions d'anthropologue et de trader, je dispenserai ces quelques conseils.

Etre anthropologue est un sacerdoce (dans le dictionnaire, "sacerdoce" figure à la lettre "s"). Il est vrai que nous fréquentons beaucoup de jolies femmes, tant dans les séminaires que sur le terrain. Ces jolies femmes sont irrésistiblement attirées par notre côté baroudeur habillé chez Battistoni (ici je parle plutôt des anthropologues mâles). Notons toutefois que ces mêmes jolies femmes ont également un côté baroudeur et "je ne m'embarrasse pas de chichis" qui peuvent rebuter les âmes sensibles, en particulier quand elles se mouchent entre leurs doigts. Si par exemple vous étalez votre veste dans une flaque d'eau pour leur faciliter le passage, il est probable qu'elles ne s'en rendront pas compte, occupées à disserter sur l'agentivité ou la construction des corps chez les Tupi-Kawahib.

Sur le terrain, être anthropologue peut flatter l'ego le plus chatouilleux. En effet, nous sommes souvent considérés comme des dieux ou à la rigueur des quarts de dieu. Comme en un mythe du cargo constamment réactualisé, les indigènes -ces naïfs - entretiennent un "mythe de l'anthropologue" et nous prennent souvent pour des fabriquants d'appareil photo numérique, susceptibles de faire apparaître ces merveilles technologiques de n'importe quelle poche de notre sac à dos. Etrangement, ces mêmes indigènes éprouvent spontanément une forte attirance pour les montres Rolex, souvent préférées aux bimbeloteries, aux hameçons et aux perles. "Tu dois nous aimer beaucoup pour être venu de si loin m'apporter un Nikon FC44. As-tu des cartes mémoires, grandes ou petites (cartemémoire-açu, cartemémoire-mirim) ?".

Mais, comme je l'annonçais, être anthropologue relève du sacerdoce (toujours au même endroit dans le dictionnaire). En effet, il faut une sensibilité d'écorché pour s'imprégner du mana local, l'esprit qui circule de maison en maison. Il faut déployer un pouvoir visuel qui ne se peut comparer qu'à des rayons X. Nous comprenons l'âme des autochtones bien mieux qu'ils ne le font eux-mêmes. Parvenu à un certain degré d'expertise, l'anthropologue n'a même plus besoin de se lancer dans des entretiens fastidieux. Un coup d'oeil à l'ensemble, et hop ! son enquête est bouclée, il n'y a plus qu'à signer le bon à tirer. Il m'a fallu cinq ans pour comprendre les Pataxo, cinq mois pour les Galibi, cinq semaines pour les Palikur, cinq jours pour les Karipuna, cinq heures pour Iratapuru, cinq minutes en Rondonia, et je pense à présent pouvoir même éviter de me déplacer, et écrire mes articles à la simple vue d'une photo de groupe (après y avoir, yeux bandés, promené mes doigts).

C'est donc là, on l'aura compris, un bien beau métier que nous faisons, un métier qui ne connaît pas la crise, et l'on comprend aisément qu'il suscite des vocations. Quant au métier de trader, j'ignore absolument ce que c'est.

L'animal inqualifiable (suite)

Par Fantômette

Au terme de la première partie de cette note, nous avons laissé l'animal dans une situation juridiquement ambiguë, comme égaré dans un corpus de normes qui semble ne pouvoir proposer du monde qu'une lecture bi-dimensionnelle, réduite à une seule alternative dans laquelle s'épuise un débat sans fin : l'animal, chose ou personne ?

La protection dont bénéficient les animaux semble les revêtir d'un "halo" de personnification juridique, qui les entoure sans les affecter, les laissant à leur nature  d'objets - mais d'objets particuliers, sensibles, sur lesquels, l'homme consent à étendre la protection de la loi, sans pour autant vouloir la fonder sur un autre socle que celui de son bon vouloir.

Car la seule existence de cette protection⁽¹⁾, si elle atteste de la présence d'intérêts dignes d'être reconnus, ne suffit pas à révéler la naissance d'une personnalité de l'animal.

L'idée en a certes pu être soutenue par certains auteurs⁽²⁾, considérant que les conditions sont réunies pour que l'animal soit investi d'une personnalité juridique technique, limitée le cas échéant aux besoins de sa défense.

Commençons à cet égard par apporter la précision suivante : la question qui se pose en Droit n'est pas celle qui se pose en Philosophie, en Éthologie, ou en Anthropologie.

Un juriste ne se posera pas la question de savoir si l'animal est ou non une personne, si l'homme n'est pas lui-même qu'un animal, ou sur quels critères exactement repose la distinction. Le Droit n'a pas à répondre à cette question pour se construire, car il s'élabore moins autour des faits qu'autour de leur interprétation, ou de la valeur qu'on leur accorde. Le Droit ne décrit pas la réalité, il la fabrique - pour les besoins d'une cause qu'il se donne à défendre.

La notion de personne est une notion juridique. Il ne s'agit pas de déterminer si l'animal est une personne, mais de déterminer s'il pourrait être ainsi qualifié. Nous pouvons donc faire ici l'économie du débat philosophique, dont notre hôte s'est plusieurs fois fait l'écho.  Ces considérations, parfaitement respectables au demeurant, n'ont pas vocation à intervenir dans un débat juridique qui peut se limiter à des considérations techniques.

D'où cette précision des auteurs favorables à la personnification du statut de l'animal, il ne s'agit là que de lui accorder une personnalité juridique technique, dont la seule fonction serait de rendre plus efficace une politique de protection de leurs intérêts bien compris.

Cette idée présente un double avantage.

Tout d'abord, et c'est là le premier argument de ceux qui en défendent l'idée, une telle personnification rendrait plus efficace la progression du nombre de droits protégés de l'animal comme leur mise en œuvre. Ensuite, elle permet de ne pas revenir sur cette summa divisio rappelée plus haut, et qui structure le monde autour de ces deux seuls intervenants : les choses et les personnes, seules ces dernières étant sujets de droits.

Toutefois, cet aspect purement fonctionnel de la personnalité juridique en signale également la limite.

Car un sujet de droits n'est pas seulement titulaire de droits. Il est également, et symétriquement titulaires d'obligations - qui l'obligent, par exemple, à respecter les droits d'autrui, que ce dernier pourra lui opposer. Or, pour être incontestablement objets d'une protection juridique, les animaux ne sont pas pour autant sujets d'obligations. Et l'on perçoit mal comment il pourrait en aller autrement, faute pour eux d'être animés d'une volonté libre et éclairée qui les rendrait aptes à assumer les conséquences de leurs fautes.

Comme l'écrit un auteur⁽³⁾, "cette prétendue personnalité serait [donc] par nature hémiplégique, et son octroi inspiré de préoccupations téléologiques : en dotant l'animal de la personnalité civile, on faciliterait sans doute sa protection en la faisant procéder des besoins mêmes de l'animal, sans passer par un corps prédéterminé de règles de type objectif ; pour autant, cette personnalité ne serait pas à même de l'obliger en conséquence de ses actes, ce qui en établit le caractère purement fonctionnel".

C'est peut-être à raison, pour partie, de ce constat que les propositions se réorientent désormais sur un autre terrain que celui du droit civil, qui est le domaine des droits fondamentaux.

Ce terrain, s'il reste par nature juridique, se situe dans un domaine plus flou - et par conséquent, plus "modulable" -  que les solides piliers civilistes évoqués plus haut.

Y émerge alors une nouvelle notion - juridiquement nouvelle, s'entend - qui redécoupe la vision juridique du monde : le vivant.

"[Le terrain des droits fondamentaux] délaissant la composante morale de l'homme classiquement mise à l'honneur dans la philosophie et dans le droit civil, il se pourrait que l'homme soit reconsidéré dans sa nature, pour être explicitement rattaché au domaine du vivant. De la sorte, par la grâce d'un changement de perspective dans la définition de référence de l'homme, le vivant pourrait émerger en tant que catégorie juridique nouvelle [je souligne]. Il en résulterait que la différence entre le vivant et l'inerte serait susceptible de de substituer à la coupure ancienne qui séparait la personne des biens (...) ; il en résulterait surtout que, de l'ancien système au nouveau, l'animal franchirait la grande coupure pour se ranger du côté de l'homme, au lieu d'en être l'autre"⁽⁴⁾.

Si, à n'en pas douter, les partisans d'une protection accrue du monde animal se réjouiront d'une telle perspective, il faut noter pourtant que celle-ci se fondera moins sur la reconnaissance ou la considération accordée aux animaux en tant que tel, que sur la volonté de protéger plus efficacement l'homme, exposé à raison de sa proximité avec l'ensemble du vivant. C'est dans la crainte d'une porosité de leurs situations respectives, dans la crainte d'une communauté de destins des espèces vivantes que s'enracine cette nouvelle solidarité entre les hommes et leur environnement. En d'autres termes, le succès de cette proposition - qui reste relatif, mais pourrait se renforcer - tient également peut-être à ce qu'il maintient l'homme et ses droits dans une classique primauté sur laquelle on ne reviendra pas.

Il faut pourtant également s'intéresser à une troisième piste juridique, qui quant à elle, et fort audacieusement, prétend créer, entre les personnes et les choses, une troisième catégorie juridique : les centres d'intérêts. Ces derniers, définis comme des points d'imputation du droit, des ordres juridiques partiels, auraient vocation à s'appliquer, non seulement aux animaux, mais également à d'autres entités - familières et  significatives - mais auquelles le Droit peine à trouver une place.

Paradoxalement -mais peut-être le paradoxe n'est-il qu'apparent - l'inventeur⁽⁵⁾ de cette troisième voie, G. Farjat, est professeur de droit économique.

Le droit économique est un droit éminemment pragmatique, évolutif, prompt à s'adapter aux inventions d'une pratique jamais à cours d'idées. Or cette discipline juridique connaît depuis longtemps l'existence d'entités dépourvues de personnalité juridique, mais dont l'existence et l'influence ne souffrent aucun conteste possible. Ainsi, l'entreprise, contrairement à ce que l'on pourrait croire, n'est pas une catégorie juridique, la société seule disposant de la personnalité juridique. De même, le groupe de sociétés, ou encore les réseaux de franchisés.

D'autres entités, hors champs économique, sont pointées du doigt comme étant autant de points d'imputation du Droit, sans pour autant que leur nature juridique ne soit clairement définie.

Par exemple, l'embryon. Entre les questions relatives à l'avortement, l'expérimentation, le traitement des embryons surnuméraires, etc, il est aisé de constater que, tout en étant indubitablement un point saturé de Droit et de considérations contradictoires, la question de la nature juridique de l'embryon demeure largement irrésolue.

Mais également, la nature, l'environnement, ou la biodiversité, qui tous, suggère G. Farjat, font de bons candidats à la catégorie de centres d'intérêts.

Quel serait l'intérêt de qualifier ainsi une nouvelle catégorie juridique, et quels développements pourrions-nous en attendre ?

Tout d'abord, reconnaissons que cette idée se fonde sur un certain pragmatisme.

L'ampleur des débats relatifs aux divers acteurs évoqués plus haut, leurs répétitions, les retours sans fin des mêmes arguments et contre-arguments, ne signalent-ils pas que nous faisons face à des notions de fait que les catégories de personnes ou de choses sont en réalité impuissantes à décrire et à qualifier ? L'option qui consiste alors à prendre acte de la difficulté pour en rendre compte au sein d'une nouvelle catégorie, plutôt que d'en forcer la résolution à l'intérieur des anciennes semble alors la plus raisonnable. Comme le dit la parabole : "personne ne met du vin nouveau dans de vieilles outres ; sinon le vin nouveau fait éclater les outres, le vin se répand, et les outres sont perdues".

Cette notion de centre d'intérêts pourrait en outre servir à mieux rendre compte de la co-existence, autour de ces notions, d'une pluralité d'intérêts, parfois convergents, mais souvent divergents, voire contradictoires, tout en étant traversées par l'idée d'une nécessaire solidarité. G. Farjat fait à ce titre l'hypothèse qu'il s'agit là d'une des raisons de la difficulté pratique d'en penser la nature.

Ainsi, pour l'embryon, ou le foetus. Leur statut est traversé par plusieurs ordres juridiques partiels : les lois sur la bioéthique (destruction des embryons surnuméraires obtenus dans le cadre d'une FIV par ex.), la loi sur l'avortement, mais également le droit des successions (un embryon, dès lors qu'il est conçu, peut hériter d'une succession avant sa naissance). Son statut juridique est donc ambigü. Sans personnalité juridique, son droit à la vie n'est pas absolu, mais sa dignité lui est reconnu. Il pourra posséder un patrimoine, se voir attribuer un état-civil et être inhumé en cas de décès et, victime de blessures involontaires, voir son préjudice personnel réparé. L'on voit bien ici à la fois s'affronter des intérêts contraires pour lesquels il importe de trouver un équilibre, et persister un principe fondamental, qui est en l'occurence celui de la dignité.

Il n'est nul besoin de rappeler le nécessaire équilibre qui devra être trouvé, aussi bien au sujet de la protection de la nature, de la biodiversité ou de l'environnement.

L'histoire de ces divers ordres juridiques n'est que l'histoire d'une permanente recherche d'équilibre et résolution d'intérêts contraires. Là également, la définition pragmatique d'une catégorie juridique pensée dès le départ comme une zone de conflits à résoudre semble plus pertinente que la qualification hâtive et symbolique en choses ou en personnes aux intérêts d'apparence univoques.

Plusieurs effets pourront être attachés à cette reconnaissance juridique.

Le premier, et le principal, sera que le centre d'intérêts pourra bénéficier d'une protection particulière et renforcée, supérieure à celle des choses, sans nécessairement atteindre à celle des personnes.

Symétriquement, il en résultera une charge, une responsabilité élargie de ceux qui y porteront atteinte. Dans la perspective d'une efficacité accrue d'une politique de protection des animaux, ou de l'environnement, disons-le nettement : c'est cet objectif là qui doit prioritairement être atteint, et non pas l'octroi d'une personnalité juridique dont le caractère fictif n'échapperait à personne. L'octroi de la personnalité juridique à un animal, ou à un corridor biologique n'aurait - en pratique - pas grand sens puisqu'il n'en tireraient aucune possibilité d'action étant évidemment voués à être représentés dans la défense de leurs intérêts par des personnes agissant pour leur compte.

Il importe pourtant de prendre mieux en compte leurs intérêts, et la construction de cette troisième catégorie offre des pistes, à cet égard, fort intéressantes ; et si cette piste n'est sans doute pas porteuse du contenu émotionnel qu'une certaine partie du monde occidental porte à l'animal, elle lui offre au moins, nous semble t-il, une place suffisante dans le contentieux.

Cette notion propose, à mon sens, une échapatoire intelligente à l'alternative étouffante posée classiquement, qui ne veut voir du monde et des êtres qu'il abrite que de libres sujets, ou de passifs objets, les premiers, autonomes et responsables, libres de se saisir des seconds, voués à ne leur être qu'utiles ou agréables.

(1) Qui, rappelons-le, ne s'étend pas équitablement sur l'ensemble du règne animal.

(2) Notamment JP Marguenaud, la personnalité juridique de l'animal, D. 1998.205.

(3) Rémy Libchaber, Perspectives sur la situation juridique de l'animal,  RTDCiv. 2001 p. 139
(4) Rémy Libchaber, op. cit. p.140
(5) Gérard Farjat, Entre les personnes et les choses, les centres d'intérêts, RTDCiv. 2002, p. 221

Entretiens CNRS

Je sors des entretiens au CNRS, et ceci est ma 400e note.

J'ai eu le temps d'exposer ce que j'avais à exposer, tout s'est déroulé de manière cordiale, mais je sens bien que l'on m'a tendu une perche que je n'ai pas su relever.

Nous verrons. Je dirais 1 chance sur 10.

Histoire vraie - Interlude

Par Fantômette

Cette note s'adresse bien entendu au lézard et à la lézarde de Federico Garcia Lorca⁽¹⁾.

Séchez vos larmes, mes vieux amis, car votre anneau de mariage, le bel anneau de plomb, est retrouvé.

Hier, j'ai été m'acheter des roses - de belles roses rouges - sur le marché.

Le soleil, capitán redondo, portait son gilet de satin.

J'attendais patiemment que le fleuriste ait fini d'attacher les fleurs entre elles pour ne pas qu'elles s'échappent, lorsque j'ai remarqué sur la table, posée dans une soucoupe sur un petit tas de pièces de monnaie, une bague.

- Quelqu'un vous a laissé une bague comme pourboire ? me suis-je étonnée.
- Non non.

Le fleuriste m'a sourit, en me tendant le bouquet de roses.

- Nous avons trouvé l'anneau en ouvrant un carton de roses d'Espagne. Nous avons décidé de le laisser là.

Curieuse, j'ai pris l'anneau dans la main. C'était un anneau sans valeur, gris, en plomb peut-être - en plomb sûrement - gravés de quelques motifs réguliers.

- C'est une curieuse histoire, ai-je dit en m'éloignant.

Dont je connais le fin mot, naturellement.

(1) Le Lézard est tout en Larmes..., F. G. Lorca

Le Lézard est tout en larmes,
La lézarde est en tout en larmes.
Le lézard et la lézarde
En petits tabliers blancs.
Ils ont perdu par mégarde
Leur anneau de mariage.
Hélas, leur anneau de plomb
Leur joli anneau de plomb !
Personne dans le grand ciel
Où monte un globe d'oiseaux.
Le soleil, gros capitaine
Porte un gilet de satin.
Regardez comme ils sont vieux !
Comme ils sont vieux les lézards !
Et comme ils pleurent, mon Dieu !
Comme ils sont tout en larmes !

L'animal inqualifiable

Par Fantômette

"Le Droit est la plus puissante des écoles de l'imagination. Jamais poète n'a interprété la nature aussi librement qu'un juriste la réalité." (Jean Giraudoux, la Guerre de Troie n'aura pas lieu)

Le mot est célèbre et n'était pas destiné lorsqu'il fut écrit à flatter les juristes dans ce qu'il faut pourtant considérer comme l'une de leurs grandes qualités - même si elle n'est pas équitablement partagée : leur capacité à rêver, inventer, prendre le chemin des écoliers, se perdre puis se retrouver, vagabonder, errer - voire, battre la campagne - bref, en un mot, leur très grande capacité à imaginer le monde.

De nombreux auteurs l'ont souligné : le Droit, avant tout, nous raconte une histoire. Il  interprète les faits, qualifie les choses, les êtres et leurs actes, détermine des causes, fixe des conséquences, nous berce de fictions. Ces histoires disent, nomment, qualifient, interprètent, jugent, et ont ceci de commun avec toutes les histoires qu'elles ne sont faites que de mots.

Mais attention.

Ce sont des mots redoutables. Car ce sont des mots efficaces.

"Le tribunal, après en avoir délibéré, vous reconnaît coupable des chefs de prévention... vous condamne à 1 an d'emprisonnement, ordonne un mandat de dépôt", et voilà que cet homme-là,  saisi par l'angoisse, libre jusqu'à  l'instant précis précédant immédiatement l'énoncé du verdict, voit sa vie  basculer. Présumé innocent, il est reconnu coupable. Prévenu, il est désormais condamné, et détenu. Il quitte la salle d'audience, sonné, menotté, accompagné par trois ou quatre policiers aimablement  indifférents au bouleversement qui vient de se produire.

Ainsi, un juriste n'interprète pas la réalité sans l'affecter. A contrario, ici et aujourd'hui, peser sur la réalité ne se fait plus guère sans en passer par le Droit.

Les débats qui entourent actuellement les questions d'environnement, d'écologie, de bioéthique, ou de biodiversité, en sont l'une des manifestations les plus récentes et les plus fascinantes, le Droit trouvant ici le sujet d'une nouvelle histoire, où beaucoup encore - sinon presque tout - reste à écrire.

Un débat qui s'est tenu sur ce blog à propos du végétarisme en a récemment offert une illustration.

C'est que l'histoire que nous raconte le Droit sur les animaux, vieille histoire en réalité, menace de voir se clore certains chapitres trop soudainement pour que nous ne cherchions pas une manière de la raconter autrement.

Un premier constat doit être fait.

En Droit, l'animal n'existe pas.

Certes, il existe d'innombrables textes et règlementations relatifs aux animaux, que l'on peine à recenser d'ailleurs, éparpillés qu'ils sont entre le code pénal, code civil, code forestier, code rural, code de l'environnement, code de la santé publique - sans parler de tous les textes législatifs et règlementaires non codifiés (les plus nombreux).

La difficulté de l'exercice laisse suffisamment entrevoir le problème qu'il révèle.  Aucun principe directeur, aucune politique législative n'est ici à l'œuvre. Aucun d'entre ces textes ne s'applique "aux animaux" quels qu'ils soient, aucun d'entre eux n'en propose du reste, ne serait-ce qu'une définition, susceptible à la fois de qualifier le chat et la souris, le loup et l'agneau, l'abeille et le puceron.

Le législateur ayant déclaré forfait - par désintérêt, et non par dépit, n'en doutons pas - l'Université avait pris le relai. Un vieux dictionnaire juridique, le Dictionnaire général alphabétique de droit français de Carpentier et Frerejouan du Saint (Larousse, 1896) posa la définition suivante : "On entend par animaux dans le langage du droit, tous les êtres animés autres que l'homme".

La définition semblera insuffisante au philosophe - qui y verra l'évitement embarrassé de la question de la distinction entre l'homme et l'animal, éternelle summa divisio. Cette définition offre pourtant le double mérite de distinguer entre la chose et l'animal, de même qu'entre le vivant et l'animal, sur le fondement d'une seule caractéristique : sa nature d'être animé.

Cette définition serait d'ores et déjà opérative dans un contexte juridique, qui, par exemple, prend  parfois en compte la sensibilité animale, ce qui les distingue suffisamment de la catégorie des "choses" en général, dont ils ne sont  - théoriquement toutefois - toujours pas exclus.

En Droit interne, les premiers animaux à avoir été protégés de la sorte furent les seuls animaux dits domestiques ou assimilés. La loi dite Grammont, du 2 juillet 1850, fut la première en France à prohiber les mauvais traitement infligés aux animaux domestiques.

Il faut cependant rapidement apporter la nuance suivante : seuls les mauvais traitements infligés en public à un animal domestique étaient susceptibles de se voir réprimés. Cet amendement - qui n'était pas à l'origine de la proposition du Général Grammont - démontre que la valeur protégée par cette nouvelle infraction résidait moins dans l'admission de l'animal domestique au rang d'être sensible, que dans l'intention de protéger la morale et la sensibilité du public.

Pourtant, même assortie de cette réserve, cette loi reste significative d'une modification des rapports  - ou plutôt, d'une modification de la perception des rapports - qu'entretiennent les animaux et les hommes parmi lesquels ils vivent.

Car enfin, s'il a paru évident que le spectacle de mauvais traitements infligés à un animal pouvait suffire à heurter la sensibilité du public, provoquer son malaise, un mélange - parfois ambigu - de répulsion et de compassion, de fascination et de réprobation, cela nous semble suffisamment significatif de l'existence d'un scrupule qui commence à s'exprimer, annonciateur d'un sentiment, sans réalité juridique, mais diffus, de responsabilité.

Cette réserve fut en tout état de cause levée dès la promulgation d'un décret du 7 septembre 1959, qui abrogea la loi Grammont, lui substituant une prohibition des mauvais traitements infligés aux animaux, et supprimant la condition de leur publicité. Il devenait dès lors indiscutable que les animaux domestiques (auxquels étaient assimilés les animaux apprivoisés ou tenus en captivité) seraient protégés pour eux-mêmes, à raison de leur sensibilité; en d'autres termes, à raison de leur intérêt.  L'évolution législative n'a fait que confirmer l'accroissement de cette sensibilité sociale au sort de ces animaux, aggravant les sanctions pour les traitements les plus cruels, autorisant les associations de protection des animaux à se pourvoir eux-mêmes en justice.

Il faut pourtant souligner ici que les seuls animaux bénéficiant alors de cette protection de la loi sont ceux qui sont liés à l'homme et, pour être plus précis, ceux qui lui sont liés juridiquement puisque, animaux domestiques ou assimilés, ils sont la propriété des hommes. Ainsi, aurions-nous un instant été tentés de nous demander si, titulaires d'intérêts distincts de ceux qui les élèvent, les animaux ne glissaient pas du statut d'objets à celui de sujets de droit, il nous faudrait bien vite revenir sur nos pas.

Cette protection juridique qui leur est offerte est bien étrange en vérité, qui ne leur est accordée que parce qu'ils sont sous la garde et en la possession des hommes. Car d'un strict point de vue civiliste, cela signifie bien qu'elle ne leur est paradoxalement accordée qu'à la condition préalable qu'ils aient été considérés comme des biens, seuls les biens pouvant faire l'objet d'une appropriation.

Les animaux sauvages, c'est-à-dire, pour parler toujours en juriste, les animaux qui ne sont liés à l'homme par aucun lien de droit, ne bénéficient certes pas des mêmes considérations législatives.

Leur sort n'est cependant pas totalement hors du champs juridique.

Le Droit qui les concerne est avant tout européen. La Cour Européenne des Droits de l'Homme, dans un arrêt Chassagnou et autres c. France, du 29 avril 1999, a pu ainsi sévèrement fustiger l'application aux petits propriétaires de la loi dite Verdeille du 10 juillet 1964, qui les contraignait à ouvrir leurs terrains privés aux associations communales de chasse agréées.

Il est remarquable, ici encore, de voir que la protection des animaux sauvages emprunte le détour par le droit de propriété pour se voir offrir quelque réalité. Car il est en effet moins question de protéger ces animaux que d'autoriser les propriétaires des terrains sur lesquels ils trouvent refuge, à le leur accorder.

Nettement plus intéressant est le règlement communautaire du 4 novembre 1991, qui prohibe l'utilisation des pièges à mâchoires et l'importation dans l'Union de fourrures et produits manufacturés de certaines espèces d'animaux sauvages provenant de pays qui utilisent des méthodes ne répondant pas aux normes internationales de piégeages non cruels.

Nous retrouvons bien ici l'idée, initialement réservée aux animaux domestiques, que cette interdiction propose une reconnaissance en creux de la valeur qu'elle défend, c'est-à-dire l'intérêt de protéger les animaux d'une souffrance excessive et inutile. Ce règlement est notable et singulier du fait de la généralité de son application. Ordinairement, les textes de protection (nationaux ou, le plus souvent, internationaux) ne sont prévus à l'égard des animaux sauvages qu'à raison de leur rareté.

En effet, d'une façon générale, la faune sauvage n'est protégée non pas tant pour elle-même, en reconnaissance d'un éventuel statut d'être sensible que le Droit reconnait pourtant volontiers à d'autres représentants du règne animal, mais uniquement comme spécimens d'espèces dont la perpétuation doit être assurée, dans un intérêt cynégétique ou halieutique, dans l'exigence de préservation d'une certaine biodiversité.

Il est des animaux sauvages qui, ayant la chance de ne pas appartenir à une espèce menacée, voient leur chance rapidement tourner pour se voir aussitôt privés de tout secours juridique (aussi mince soit-il) et cible potentielle des processus d'extermination les plus décomplexés.

Nous voyons bien, d'ores et déjà, l'ambiguïté qu'il y a à parler en Droit, d'un statut, d'une nature, ou d'une qualification de l'animal en tant que tel, au vu de la différence des intérêts que l'on veut bien lui reconnaître et de la valeur qu'on lui accorde. L'animal familier n'est pas l'animal domestique, qui n'est pas l'animal sauvage menacé d'extinction, qui n'est lui-même pas l'animal sauvage proliférant librement, éventuellement "nuisible".

Le Droit se trouve t-il ici pris au piège de ses propres concepts et de ses propres lois ? Lui est-il possible de penser l'animal per se,  au-dehors de tout lien de droit l'unissant à l'homme ? Et l'animal est-il la seule catégorie concernée par cette cécité partielle - et partiale - du Droit à son égard ?

C'est ici que le juriste doit faire appel à ses deux grandes qualités,  la première d'entre elles rappelée en ouverture :  l'imagination, et la seconde : la mémoire.

Ce qui fera l'objet de ma prochaine note.

Samedi

Bon. Voilà un samedi qui se profile sans M. la jolie.

Travaillé hier soir jusque tard avec une amie géographe qui m'a retoqué mon Powerpoint, et voici la diapo finale (la vingtième) :

 

Le "et voilà" est de moi, je pense que je vais l'enlever.

Reste à finir le rapport de synthèse sur le Rondonia, corriger l'article sur Eternal Treblinka, corriger des copies, préparer un projet pour l'Institut supérieur de communication de Rio. Un bon week-end à tous.

Fantômette, c'est à vous !

Teasing

Par Fantômette

Le masque dont je me suis affublée vous l'aura évidemment appris, je suis victime d'un syndrome hélas extrêmement répandu parmi mes confrères avocats, celui dit du justicier masqué - également répertorié dans la littérature médicale sous le nom de syndrome DVO, soit syndrome du défenseur de le veuve et de l'orphelin.

Les symptômes en sont classiquement les suivants : entretien farouche d'un mystérieux anonymat, détermination à porter une cape en toute circonstance (y compris professionnelle), effrayante capacité à se fondre dans l'ombre, nette tendance à préférer les séduisants cambrioleurs (type Arsène Lupin) aux flegmatiques détectives (type Hercule Poirot), incapacité à résister à tout ce qui ressemble - de près ou de loin - à un appel à l'aide.

Ainsi, sollicitée par notre hôte, anthropopotame, je m'empare donc - une nouvelle fois - des rênes de ce blog pour lui apporter mon aide, succombant délicieusement à une nouvelle manifestation de cette handicapante manie.

A très bientôt.